Le site web … est édité par : Siège social : Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de … sous le numéro … Numéro de TVA intracommunautaire : … Tél : … E-mail : … Le directeur de la publication est : … Le site est hébergé par : …
L'ensemble des éléments du site web …, y compris les textes, graphismes, logos, marques, photographies, vidéos, etc. sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle et au droit d'auteur.
Toute reproduction, modification, distribution ou diffusion des éléments du site web … sans autorisation préalable de … est interdite et peut entraîner des poursuites judiciaires.
… collecte et traite les données personnelles des utilisateurs de son site conformément à la législation en vigueur.
Les données personnelles collectées peuvent inclure, sans s'y limiter, les informations de contact, les informations de navigation sur le site et les données de localisation.
… s'engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs et à ne pas partager leurs données personnelles avec des tiers sans leur consentement explicite.
… ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de son site web ou de l'impossibilité d'y accéder.
… se réserve le droit de modifier le contenu de son site web ou de suspendre l'accès à celui-ci à tout moment, sans préavis.
Le site web de … peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre de commodité pour les utilisateurs du site et ne constituent pas une approbation ou une recommandation de ces sites tiers. … n'a aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et n'assume aucune responsabilité pour les informations, produits ou services fournis par ces sites.
Nous vous remercions d'avoir pris connaissance de ces conditions légales. Si vous avez des questions ou des préoccupations, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse e-mail : …
Les présentes conditions légales sont régies par le droit français. Tout litige découlant de l'utilisation de ce site sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux français.
Nous vous remercions d'avoir pris connaissance de ces conditions légales. Si vous avez des questions ou des préoccupations, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse e-mail :
Le site web … utilise des cookies pour améliorer l'expérience de navigation des utilisateurs et pour collecter des données statistiques sur l'utilisation du site.
Les utilisateurs peuvent désactiver les cookies en ajustant les paramètres de leur navigateur web, mais cela peut entraîner une expérience de navigation moins fluide.